Conditions d'utilisation

 
Le site ainsi que les informations et documents qu'il contient (textes, images, photographies, etc.) sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et par les législations relatives au droit d'auteur dans tous les pays. Vous vous engagez à respecter ces règles relatives à la propriété intellectuelle ainsi que les conditions d'utilisation qui accompagnent chaque document dans la rubrique copyright, sans préjudice des droits et exceptions prévus par d'éventuelles dispositions impératives des législations applicables. Tous les droits de reproduction, de communication au public, d'adaptation, de distribution ou de rediffusion, via Internet, un réseau interne ou tout autre moyen, sont strictement réservés pour tous pays. Les documents diffusés sur ce site Web sont la propriété exclusive respectivement du CVCE et/ou de leurs auteurs ou ayants droit. Vous vous engagez à ne pas enlever ni modifier les mentions de réserve indiquant l'auteur ou la source d'un document et à ne pas contourner les dispositifs techniques de protection des documents, comme les restrictions à l'impression ou au téléchargement et les marquages visibles ou invisibles. Toute infraction pourra donner lieu à des poursuites civiles ou pénales.

Les photographies et documents personnels diffusés sur le site peuvent également faire l'objet de droits exclusifs dans le chef des personnes photographiées ou des propriétaires desdits documents, toute utilisation étant dès lors soumise à leur autorisation préalable.

Les demandes d'autorisation sont à adresser au CVCE, à l'adresse indiquée ci-après ou aux auteurs ou ayants droit concernés.

Les documents officiels ne sont authentiques que dans leur version originale, qui peut être consultée auprès de leur éditeur respectif.

Le CVCE procède aux traductions de nombre de textes présents sur son site, avec l'autorisation des ayants-droits. Cependant, les utilisateurs sont informés que seul l'original fait foi, et que le CVCE ne saurait être tenu pour responsable.

Les informations fournies par le CVCE ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour. Si malgré nos efforts des erreurs apparaissaient, le CVCE ne pourra en être tenu pour responsable. L'équipe du CVCE vous saurait néanmoins gré de bien vouloir l'en informer.

Malgré des recherches approfondies, il est possible que le CVCE n'ait pas été en mesure d'identifier certains auteurs ou ayants droit de documents repris sur le site. Si vous êtes l'un de ces titulaires de droits, ou si vous l'avez identifié, ou en cas d'erreur de notre part, nous vous remercions de bien vouloir nous contacter à legal@cvce.eu.

Vous pouvez également remplir le formulaire de notification si vous représentez une personne physique ou morale.

Utilisations permises
Les courtes citations sont autorisées pourvu que le nom de l'auteur du document cité ainsi que sa source soient mentionnés.

De même, la reproduction de certaines œuvres mises à votre disposition est autorisée pour un usage exclusivement privé ou dans un but strictement éducatif ou de recherche (y compris travaux scolaires ou de recherche) et dans un but non commercial pourvu que le nom de l'auteur du document reproduit ainsi que sa source soient mentionnés.

Nous vous remercions de citer les documents de la manière suivante: